J.O. 285 du 10 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21039

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Arrêté du 2 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

NOR : SANP0324660A


Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 décembre 2003, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, les représentants suivants sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté :


a) Représentants du régime général de sécurité sociale


Titulaires :

M. Capitaine (Jean).

M. Fichet (Jean-Claude).

M. Spaeth (Jean-Marie).

M. Rames (Ange-Marie).

M. Van Roekeghem (Frédéric).

M. Hermange (Patrick).

Suppléants :

M. Lesca (Marcel).

M. Mélis (Jean-Claude).

M. Naton (Jean-François).

M. Hoguet (André).

M. Lenoir (Daniel).

M. Georges (Philippe).


b) Représentants du régime agricole désignés

par les caisses centrales de mutualité sociale agricole


Titulaires :

M. Berger (André), administrateur.

M. Humez (Yves), directeur général.

Suppléants :

M. Morel (Michel), administrateur.

M. Istria (Paul), directeur.


c) Représentants de la Caisse autonome nationale

de la sécurité sociale dans les mines


Titulaire :

M. Rollet (Christian), directeur.

Suppléant :

M. Palisson (Xavier), directeur adjoint.


d) Représentants de la Caisse autonome nationale

de compensation d'assurance vieillesse des artisans


Titulaire :

M. Pardineille (Eric), directeur général.

Suppléante :

Mme Amata (Marie-Jeanne), directrice générale adjointe.

e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce

Titulaire :

M. Jammet (Jean-Jacques), directeur général.

Suppléante :

Mlle Boudineau (Christine), directrice adjointe.

f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

Titulaire :

M. Postel-Vinay (Daniel), directeur général.

Suppléant :

M. Rivière (Pascal), sous-directeur.


g) Deux personnes qualifiées désignées par le ministre

chargé de la sécurité sociale


M. Bénévise (Jean-François), inspecteur général des affaires sociales.

Mme Fontaine (Martine), directrice de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale.


h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves

du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale


Titulaire :

M. Arcega (Gérard), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon.

Suppléant :

M. Godard (Emmanuel), directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de Marseille.


i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national

d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité


Titulaire :

M. Langlois (Hervé), élève de la 42e promotion.

Suppléante :

Mlle Decker (Amélie), élève de la 42e promotion.